Marque renouvelée - Marque en vigueur

BUTLER
Sunstar Suisse SA, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1293023
Date de dépôt :
18/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2024

Présentation de la marque BUTLER

Déposée le 18 décembre 1984 par la société étrangère Sunstar Suisse SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUTLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Sunstar Suisse SA domicilié(e) Route de Pallatex 15 - 1163 - ETOY - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BUTLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BUTLER arrivera à expiration en date du 18 décembre 2024.

Sunstar Suisse SA a également déposé les autres marques suivantes : G.U.M. , TRAV-LER , MICROTIP , PERIOCLINE , EQUITANCE , EQUITANCE , SUPER TIP , PROXABRUSH , G.U.M. , BUTLER


Sunstar Suisse SA, Société de droit suisse - Route de Pallatex 15 - 1163 - ETOY - Suisse


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 2004 n°2270757 - Publication au BOPI 2004-08-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09

Inscription le 1 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°412969 - Publication au BOPI 2005-06-01

Renouvellement sans limitation n°2040675 - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413681 - Publication au BOPI 2005-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Inscription le 2 février 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°427544 - Publication au BOPI 2006-02-02

Inscription le 12 août 2013 - Changement d'adresse n°606380 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2014 n°2566611 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-03

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques produits diététiques pour enfants et malades emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, notamment compositions désinfectantes pour enlever le terne des dents et compositions de détection de bactéries dans les dents;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels), en particulier stimulateurs maxillaires, leurs organes et accessoires; brosses pour les dents et les prothèses dentaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.